Sur les conseils de la FFA, l’AG du 30 avril 2016 a précisé plusieurs points de son règlement intérieur (baptêmes de l’air, vols privés, co-avionnage et rangement des avions dans le hangar). Les modifications ci-dessous sont désormais à prendre scrupuleusement en compte par les membres.
Article 15 : Baptêmes de l’air
Seul l’aéroclub agréé par l’aviation civile peut faire effectuer des baptêmes de l’air (moins de 30 minutes et moins de 40 kilomètres d’éloignement du terrain et sans escale). En aucun cas un pilote ne peut donc démarcher ou conclure ce type de vol à titre personnel.
Seuls sont autorisés à effectuer des baptêmes de l’air les pilotes nominativement désignés par le chef pilote, et dont la liste figure sur les panneaux d’affichage de l’association.
Ces pilotes s’engagent à respecter les conditions spécifiques associées à ces activités (en particulier celles décrites dans l’article D.510-7). Ils doivent totaliser plus de deux cents heures de vols, dont trente au moins dans les douze derniers mois. Ils doivent en outre détenir un certificat médical valide de moins d’un an.
Article 15 bis : Vols privés et co-avionnage
Les vols à frais partagés réalisés dans le cadre du cercle de la famille, des amis, de son aéroclub ou des licenciés de sa fédération agréée par l’état sont autorisés. Conformément à la réglementation en vigueur, seuls les coûts directs du vol (location de l’avion, taxes aéroportuaires) sont partagés entre tous les occupants de l’appareil (y compris le pilote). Le pilote ne doit donc réaliser aucun bénéfice dans le cadre de ce vol. Il est seul responsable du règlement de la totalité des frais du vol sur son compte pilote où aucune transaction financière avec ses passagers ne doit apparaître.
En revanche, le co-avionnage (mise en relation de pilotes et du grand public ou le transport de passagers à titre onéreux) constitue du transport aérien. Le co-avionnage est donc interdit avec les aéronefs de l’Aéroclub d’Angoulême.
Article 17 : Soin du matériel – Discipline
Pour l’entrée ou la sortie des aéronefs du hangar, il est vivement conseillé, chaque fois que cela est possible, de se faire aider pour éviter les télescopages. En cas de choc et quelle que soit son importance, il est impératif de déclarer l’évènement sans délai :
– Au chef pilote ou au président et au mécanicien s’il est présent
– Sur le REX (lien sur le site internet)
Pour analyser les manipulations des aéronefs et apporter les meilleures solutions de rangement dans le hangar, des caméras de surveillance sont installées dans le bâtiment.
Une assistance particulièrement studieuse à l’AG